CERTIFICATS

L’évaluation de la conformité implique un processus qui sert à démontrer que le produit Vitrocsa répond aux normes internationales. Toutes nos gammes de produits ont subi les tests nécessaires qui garantissent leur qualité.

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Brevets

Le brevet est un droit exclusif accordé sur une invention. La protection par brevet signifie que l’invention ne peut être réalisée, utilisée, distribuée ou vendue à des fins commerciales par des tiers sans le consentement de Vitrocsa.

PCT/CH1994/000015 Fenêtre ou porte vitrée à ouverture par coulissement
PCT/IB2009/050857 Vitrage pourvu d’un châssis, monté à pivotement autour d’un axe dans un cadre d’embrasure fixe
PCT/IB2010/050767 Encadrement pour fenêtres coulissantes
PCT/IB2010/052762 Fenêtre coulissante ou porte vitrée
PCT/IB2012/050480 Cadre pour murs
8101000 Dispositif de verrouillage étanche d’un panneau pivotant dans une embrasure
8101898 Dispositif de verrouillage étanche d’un panneau monté à pivotement sur un axe, dans une embrasure
8101885 Support de coulissement pour fenêtre ou porte vitrée
8102225 Vitrage pourvu d’un châssis, monté à pivotement autour d’un axe dans un cadre d’embrasure fixe
9153272 Encadrement pour fenêtres coulissantes
9718070 Vitrage pourvu d’un châssis, monté à pivotement autour d’un axe dans un cadre d’embrasure fixe
9164072 Fenêtre ou porte vitrée coulissante
10707131 Encadrement pour fenêtres coulissantes
10730238 Fenêtre ou porte vitrée coulissante
10193330 Dispositif de verrouillage doté d’au moins un point de verrouillage pour châssis coulissant
10194169 Encadrement pour parois
11166993 Encadrement pour parois coulissantes
12704319 Encadrement pour parois
12736066 Vitrage pourvu d’un châssis, monté à pivotement autour d’un axe dans un cadre d’embrasure fixe
12998390 Fenêtre ou porte vitrée coulissante
13066260 Encadrement pour parois
13066187 Dispositif de verrouillage doté d’au moins un point de verrouillage pour châssis coulissant
13136941 Encadrement pour parois
13954263 Encadrement pour parois
14074354 Encadrement semi-caché pour parois
14235279 Encadrement pour parois

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